Mentions légales

/static/themes-v3/default/images/default/about/intro.jpg?1516194360

Bienvenue sur Carenity.

En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des mentions légales exposées ci-après et vous engagez à les respecter. Ces mentions légales étant susceptibles d'évoluer dans le temps, nous vous engageons à les consulter régulièrement.

Editeur

Le site www.carenity.com est édité par la société par actions simplifiée (SAS) ELSE CARE au capital de 15 542 €, domiciliée au 1 rue de Stockholm, 75008 Paris (France) et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 529 931 008 00039.

La société ELSE CARE est totalement indépendante et contrôlée par son fondateur, M. Michael CHEKROUN. La société n’entretient aucun lien capitalistique avec les laboratoires pharmaceutiques, les assureurs, mutuelles, société d’éditions et de publications médicales ou tout autre acteur du secteur de la santé. Le contenu du site n’est en aucune manière influencé, directement ou indirectement, par les partenaires commerciaux ou les annonceurs de la société.

Le site carenity.com est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10 000 000 €, domicilée 2 rue Kellermann 59100 Roubaix (france), et enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Tourcoing sous le numéro 424 761 419 00045.

Contacter l'éditeur : contact@carenity.com

Contacter l'hébergeur : +33 (0)8 203 203 63

Propriété littéraire et artistique

L'ensemble du matériel du site carenity.com, incluant les textes, les éléments graphiques, les éléments sonores et audiovisuels, les outils de suivi des pathologies, est la propriété de la société ELSE CARE, éditeur du site, et est protégé par les lois internationales sur les droits d'auteur.

Aucun matériel de ce site ne peut être reproduit, modifié, distribué, transmis, republié, affiché ou diffusé sans l'autorisation écrite préalable de la société ELSE CARE. Pour toute demande relative à l'utilisation du matériel, veuillez écrire à : contact@carenity.com.

Données à caractère personnel

La société ELSE CARE est le responsable de traitement, au sens de de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés et du Règlement UE 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données du 27 avril 2016 (le tout désigné la « Règlementation »), mis en œuvre à partir des données à caractère personnel des Membres et des Utilisateurs.

Les données des Membres peuvent, sous réserve de leur consentement explicite à ce titre et en exécution des Conditions générales d’utilisation, faire l’objet des usages ci-après :

- bénéficier des services qui les intéressent et auxquels ils souhaitent s’inscrire à savoir :

  • La diffusion et le partage d’informations et de contenus divers relatifs à la santé, à la forme et aux affections et pathologies humaines, et à tous produits et/ou prestations s’y rapportant les intéressant,
  • Sa mise en relation avec les autres membres du site www.carenity.com concernés par la même affection que choisie par le Membre à cet effet,
  • L’échange d’informations et de contenus avec les autres Membres du site www.carenity.com via des messages électroniques privés et/ou via des espaces de publication communautaire et de discussions interactifs (par exemple fils d’actualité, forums de discussions, messagerie privée),
  • Le bénéfice d’outils de suivi individuel de l’état de santé du Membre,

Le Membre est informé que dans ce cadre, des données à caractère personnel – en particulier des données d’identification et des données de santé – le concernant sont collectées et traitées en exécution des présentes conditions générales d’utilisation et sur la base de son consentement explicite après avoir pris connaissance de la notice d’information et de consentement lors de son inscription.

- Les données du Membre pourront également être traitées pour lui permettre de recevoir de l’information institutionnelle ou promotionnelle de ELSE CARE ou de ses partenaires sur les sujets qui l’intéressent sur la base d’un consentement volontaire, actif et spécifique de sa part. Il pourra par exemple recevoir de l’information sur des études et enquêtes afin de lui permettre d’y participer s’il le souhaite et /ou d’être mis en relation vers les organismes chargés de la réalisation de telles études et/ou enquêtes.

- Le Membre peut retirer ses consentements à tout moment et sans justification. Dans ce cas, il reconnait qu’il ne pourra plus bénéficier des services accessibles à partir de www.carenity.com et/ou recevoir des informations institutionnelles et promotionnelles.

Le retrait du consentement du Membre ne portera pas atteinte à la licéité du traitement effectué avant le retrait de son consentement.

Les données du Membre pourront également être exploitées dans le cadre d’études ou d’évaluation dans le domaine de la santé notamment sémantique, scientifique, médicale, médico-économique, ou de qualité de vie mises en œuvre par ELSE CARE pour son compte ou pour le compte de ses partenaires contractuels, sauf opposition spécifique de la part du Membre pour chaque étude portée à sa connaissance au préalable, et après mise en œuvre de l’ensemble des formalités requises auprès de la CNIL lorsqu’elles sont applicables. Les études sont conduites après l’application de mesures de sécurité renforcées afin de garantir le respect de sa vie privée.

Enfin, ELSE CARE peut également produire des statistiques dans le cadre de ses activités et des services accessibles à partir de www.carenity.com qu’elle met en œuvre, après l’agrégation des données des Membres et des Utilisateurs ne permettant plus de les identifier et afin garantir leur anonymat.

Les données à caractère personnel du Membre et de l’Utilisateur sont strictement destinées à ELSE CARE ainsi qu’aux seuls Membres autorisés spécifiquement à cet effet, au fur et à mesure de l’utilisation des services de www.carenity.com par le Membre.

A ce titre, le Membre est expressément informé qu’il est recommandé de choisir un nom d’usage/pseudonyme associé à une photo non identifiante comme avatar, plutôt que son identité réelle, afin de protéger sa vie privée au sein de la communauté.

Le Membre apprécie ainsi sous sa propre responsabilité l’opportunité d’apparaître sur www.carenity.com et de participer aux différents services proposés de façon identifiante ou au contraire de choisir des informations lui permettant de préserver son anonymat.

Le Membre ne souhaitant pas être identifié sur www.carenity.com est informé et accepte que des risques d’identification par d’autres Membres inscrits dans la même communauté que lui, existent en fonction de la nature et de la précision des informations qu’il consent à partager au sein de sa communauté.

ELSE CARE recourt à des sous-traitants appliquant des garanties suffisantes au titre de la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles appropriées, afin d’assurer le respect des exigences de confidentialité, de sécurité et de pérennité de ces données.

Le cas échéant, les données du Membre peuvent être destinées aux promoteurs des études et évaluation en santé, sous réserve de son opposition spécifique à chaque étude portée au préalable à sa connaissance.

ELSE CARE garantit que les données à caractère personnel des Membres et des Utilisateurs ne seront en aucun cas transmises à aucun tiers non autorisé.

Les données des Membres au titre de l’utilisation des services proposés via www.carenity.com sont conservées pendant toute la durée nécessaire à l’utilisation desdits services. Si ELSE CARE constate l’inactivité du compte personnel d’un Membre pendant 5 ans, ELSE CARE adressera au Membre un message l’informant de la clôture de son compte et de la suppression de ses données à caractère personnel.

Conformément à la Règlementation précitée le Membre et l’Utilisateur disposent chacun :

  • d’un droit d'accès et de rectification des données à caractère personnel les concernant ;
  • d’un droit d’opposition et de suppression de leurs données à caractère personnel ;
  • d’un droit de communiquer leurs directives concernant le sort de leurs données à caractère personnel après leur mort ;

Le Membre et l’Utilisateur disposent également :

  • du droit de retirer leur consentement à tout moment ;
  • du droit de solliciter une limitation du traitement ;
  • d’un droit à l’oubli et à l’effacement numérique ;
  • d’un droit à la portabilité de leurs données, lorsque ce droit s’applique ;
  • du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Pour exercer ses droits, le Membre peut s’adresser à ELSE CARE directement en se connectant à son compte personnel et en lui adressant un message privé via www.carenity.com

Le Membre et l’Utilisateur peuvent également s’adresser au délégué à la protection des données de ELSE CARE pour toute question concernant leurs données à caractère personnel, aux coordonnées suivantes : dpo@carenity.com.

Le site Carenity fait usage de cookies. Ceux-ci ne comportent pas de données nominatives ou d'identification.

Non-responsabilité

Le site carenity.com contient des liens permettant un accès direct à d'autres sites internet externes. ELSE CARE ne reconnaît aucune responsabilité sur l'information diffusée par ces sites externes, et n'exerce sur celle-ci aucun contrôle éditorial.

Pour plus d'informations, merci de vous reporter aux Conditions Générales d'Utilisations.